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Table basse moderne ronde 80cm Eglantine Bois et Céramique Effet marbre Blanc

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Table basse ronde élégante 80cm Calyptus Effet travertin Beige

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Table modulable ronde ou carrée Flipflap 100cm Chêne clair ou Noir

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Table modulable ronde ou carrée Flipflap 100cm Noir ou Bois noisette

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Table modulable ronde ou carrée Flipflap 100cm Noir ou Effet travertin beige

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Table ronde pliante gain de place Foldine Ø100cm Métal Noir et Effet marbre Blanc

95,00€

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Table ronde pliante gain de place Foldine Ø100cm Métal Noir et Bois noisette

99,00€

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Table ronde pliante gain de place Foldine Ø80cm Métal Noir et Effet marbre Blanc

75,00€

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Table ronde pliante gain de place Foldine Ø80cm Métal Noir et Bois noisette

75,00€

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Table ronde moderne 120cm Églantine Céramique effet marbre blanc et pied colonne strié

199,00€

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Table à manger extensible Rustica 180-227,5cm style industriel Bois massif et Métal Noir

299,00€

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Pack aménagement "Moderne Organique" Bleu Beige Taupe

1.091,00€

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Livré sous plus d'un mois
Pack aménagement "Douceur Bohème" Rose Blanc Beige

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Livré sous plus d'un mois
Pack aménagement "Prestige Moderne" Noir Gris Blanc

891,00€

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Pack aménagement "Scandi-Chic" Bleu Beige Blanc

643,00€

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CONDITIONS GENERALES DE VENTES ET D’UTILISATION DU SITE Mosaikasa.com

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des relations commerciales entre la société MOSAIKASA, SARL au capital de 600 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 944 766 021, dont le siège social est situé au 9 rue Louis Blanc, 92250 La Garenne-Colombes, et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site www.mosaikasa.com. Elles s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des produits commercialisés sur le site.

Article 1 – Champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les commandes passées par le biais du site www.mosaikasa.com. Elles prévalent sur tout autre document, sauf dérogation écrite et expresse. Le client reconnaît avoir pris connaissance des CGV avant la passation de sa commande et déclare en accepter les termes.

Article 2 – Identification de la société MOSAIKASA

La société éditrice du site est :

Dénomination sociale : SARL MOSAIKASA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Capital social : 600 €
Siège social : 9 rue Louis Blanc, 92250 La Garenne-Colombes
RCS : Nanterre 944 766 021
Date d'immatriculation : 28 mai 2025

Activités principales :
Conception, achat, vente, distribution, importation, exportation de meubles, articles de décoration, équipements de la maison, en ligne et par tous autres moyens de distribution, ainsi que toutes activités connexes ou complémentaires, notamment conseil en aménagement et décoration d’intérieur, stockage, logistique, marketing digital, gestion de sites e-commerce et marketplaces.

Article 3 – Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site www.mosaikasa.com au jour de la consultation du site par l’utilisateur et dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif mentionnant ses caractéristiques essentielles, son prix, ses frais de livraison et, le cas échéant, ses caractéristiques de garantie ou d’entretien. Les photographies et visuels n’ont qu’une valeur indicative ; la responsabilité de MOSAIKASA ne pourra être engagée si des erreurs ou omissions s’y sont glissées.

Article 4 – Commandes

4.1 Processus de commande

Pour passer commande, le client doit :

Sélectionner les produits et les ajouter au panier ;
Valider le contenu du panier ;
S’identifier ou créer un compte client en renseignant les informations demandées (nom, prénom, adresse e-mail, adresse de livraison, coordonnées téléphoniques, etc.) ;
Choisir le mode de livraison et le mode de paiement ;
Confirmer le récapitulatif de la commande et accepter expressément les présentes CGV en cochant la case prévue à cet effet ;
Procéder au paiement de la commande.

4.2 Confirmation de commande

MOSAIKASA adresse au client un e-mail de confirmation reprenant le détail de la commande, le montant total et les coordonnées du service client. Cette confirmation vaut acceptation de la commande et conclu la vente, sous réserve de disponibilité du produit et encaissement effectif du paiement.

Article 5 – Prix

Les prix figurant sur le site sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont spécifiés lors du processus de commande, en fonction du mode et de l’adresse de livraison. MOSAIKASA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Article 6 – Modalités de paiement

6.1 Confirmation de commande

Le règlement des achats s’effectue exclusivement en ligne, par carte bancaire (Visa, MasterCard, Carte Bleue) ou via tout autre moyen de paiement sécurisé indiqué sur le site (tels que PayPal). Les transactions sont sécurisées grâce au protocole SSL garantissant le cryptage des données bancaires.

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Lorsque le paiement a été accepté par la banque du client, l’accusé de réception du moyen de paiement (page d’origine de l’organisme bancaire délivrant l’autorisation de paiement) sera imprimable selon l’option choisie par le client. Le client reconnaît que la preuve de l’intégralité de la transaction repose sur ces données bancaires informatisées, considérées comme probantes.

ARTICLE 7 - Livraison

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Les produits sont livrés en France métropolitaine et dans les pays indiqués sur le site. Pour toute autre destination, le client peut contacter le service client pour obtenir un devis ou des informations spécifiques.

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Les délais de livraison figurant sur le site sont donnés à titre indicatif et varient selon la disponibilité des produits, le mode de livraison choisi et l’adresse de livraison. MOSAIKASA met tout en œuvre pour respecter ces délais, sauf cas de force majeure ou rupture de stock indépendante de sa volonté. En cas de retard significatif, le client pourra, après avoir contacté le service client et mis la société en demeure restée sans réponse, demander la résolution de la commande.

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Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Pour exercer ce droit, le client doit informer MOSAIKASA de sa décision de se rétracter par l’envoi, avant l’expiration du délai de quatorze jours, d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (courrier ou e-mail précisant la volonté de se rétracter).

Les produits doivent être retournés complets, en parfait état, non utilisés, dans leur emballage d’origine, accompagnés d’une copie de la facture. Le retour s’effectue à l’adresse suivante : 9 rue Louis Blanc, 92250 La Garenne-Colombes. Les frais d’envoi de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de livraison imputable à MOSAIKASA. Le remboursement des sommes versées interviendra dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la récupération des produits ou de la présentation d’une preuve de leur expédition.

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Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation. Le client dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour agir en cas de non-conformité. En cas de défaut de conformité, le client peut choisir entre la réparation ou le remplacement du produit, sous réserve des coûts pour l’une ou l’autre des opérations.

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Le client bénéficie également de la garantie légale des vices cachés au sens des articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de vice caché, le client peut demander le remboursement total ou partiel du produit, ou la réparation, conformément à l’article 1644 du Code civil.

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