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Pack Lit-coffre Songe + Matelas Bedream 140x190cm Velours Argent

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Pack Lit-coffre Songe + Matelas Bedream 140x190cm Velours Taupe

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Pack Lit-coffre Songe + Matelas Bedream 140x190cm Tissu Beige

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Tête de lit murale triptyque Aurore 160cm Bois sculpté Noir

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Tête de lit murale triptyque Aurore 160cm Bois sculpté Beige patiné

135,00€

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Coiffeuse moderne 13 tiroirs avec miroir lumineux et plateau en verre L120cm Probeauty Blanc

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Coiffeuse extensible 101-140cm avec 5 tiroirs arrondis et miroir design Mezade Blanc

199,00€

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Console moderne pieds colonnes 40x120cm Eglantine Bois et Céramique Effet marbre Blanc

105,00€

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Table rectangulaire 150cm avec 6 chaises gain de place Oslo Blanc et Tissu Taupe

265,00€

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265,00€

Livré sous plus d'un mois
Table rectangulaire 150cm avec 6 chaises gain de place Oslo Noir et Tissu Gris

265,00€

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Livré sous plus d'un mois
Table carrée 90cm avec 4 chaises gain de place Oslo Blanc et Tissu Taupe

179,00€

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Table carrée 90cm avec 4 chaises gain de place Oslo Noir et Tissu Gris

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Table ronde extensible 110-260cm Suzie Bois noisette

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Table ronde extensible Lawina L110-260cm avec pieds design Bois Noyer

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CONDITIONS GENERALES DE VENTES ET D’UTILISATION DU SITE Mosaikasa.com

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des relations commerciales entre la société MOSAIKASA, SARL au capital de 600 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 944 766 021, dont le siège social est situé au 9 rue Louis Blanc, 92250 La Garenne-Colombes, et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site www.mosaikasa.com. Elles s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des produits commercialisés sur le site.

Article 1 – Champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les commandes passées par le biais du site www.mosaikasa.com. Elles prévalent sur tout autre document, sauf dérogation écrite et expresse. Le client reconnaît avoir pris connaissance des CGV avant la passation de sa commande et déclare en accepter les termes.

Article 2 – Identification de la société MOSAIKASA

La société éditrice du site est :

Dénomination sociale : SARL MOSAIKASA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Capital social : 600 €
Siège social : 9 rue Louis Blanc, 92250 La Garenne-Colombes
RCS : Nanterre 944 766 021
Date d'immatriculation : 28 mai 2025

Activités principales :
Conception, achat, vente, distribution, importation, exportation de meubles, articles de décoration, équipements de la maison, en ligne et par tous autres moyens de distribution, ainsi que toutes activités connexes ou complémentaires, notamment conseil en aménagement et décoration d’intérieur, stockage, logistique, marketing digital, gestion de sites e-commerce et marketplaces.

Article 3 – Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site www.mosaikasa.com au jour de la consultation du site par l’utilisateur et dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif mentionnant ses caractéristiques essentielles, son prix, ses frais de livraison et, le cas échéant, ses caractéristiques de garantie ou d’entretien. Les photographies et visuels n’ont qu’une valeur indicative ; la responsabilité de MOSAIKASA ne pourra être engagée si des erreurs ou omissions s’y sont glissées.

Article 4 – Commandes

4.1 Processus de commande

Pour passer commande, le client doit :

Sélectionner les produits et les ajouter au panier ;
Valider le contenu du panier ;
S’identifier ou créer un compte client en renseignant les informations demandées (nom, prénom, adresse e-mail, adresse de livraison, coordonnées téléphoniques, etc.) ;
Choisir le mode de livraison et le mode de paiement ;
Confirmer le récapitulatif de la commande et accepter expressément les présentes CGV en cochant la case prévue à cet effet ;
Procéder au paiement de la commande.

4.2 Confirmation de commande

MOSAIKASA adresse au client un e-mail de confirmation reprenant le détail de la commande, le montant total et les coordonnées du service client. Cette confirmation vaut acceptation de la commande et conclu la vente, sous réserve de disponibilité du produit et encaissement effectif du paiement.

Article 5 – Prix

Les prix figurant sur le site sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont spécifiés lors du processus de commande, en fonction du mode et de l’adresse de livraison. MOSAIKASA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Article 6 – Modalités de paiement

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Le règlement des achats s’effectue exclusivement en ligne, par carte bancaire (Visa, MasterCard, Carte Bleue) ou via tout autre moyen de paiement sécurisé indiqué sur le site (tels que PayPal). Les transactions sont sécurisées grâce au protocole SSL garantissant le cryptage des données bancaires.

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Lorsque le paiement a été accepté par la banque du client, l’accusé de réception du moyen de paiement (page d’origine de l’organisme bancaire délivrant l’autorisation de paiement) sera imprimable selon l’option choisie par le client. Le client reconnaît que la preuve de l’intégralité de la transaction repose sur ces données bancaires informatisées, considérées comme probantes.

ARTICLE 7 - Livraison

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Les produits doivent être retournés complets, en parfait état, non utilisés, dans leur emballage d’origine, accompagnés d’une copie de la facture. Le retour s’effectue à l’adresse suivante : 9 rue Louis Blanc, 92250 La Garenne-Colombes. Les frais d’envoi de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de livraison imputable à MOSAIKASA. Le remboursement des sommes versées interviendra dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la récupération des produits ou de la présentation d’une preuve de leur expédition.

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Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation. Le client dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour agir en cas de non-conformité. En cas de défaut de conformité, le client peut choisir entre la réparation ou le remplacement du produit, sous réserve des coûts pour l’une ou l’autre des opérations.

9.2 Garantie des vices cachés

Le client bénéficie également de la garantie légale des vices cachés au sens des articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de vice caché, le client peut demander le remboursement total ou partiel du produit, ou la réparation, conformément à l’article 1644 du Code civil.

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